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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE BUSINESS MALIN 

Entre Business Malin, marque enregistrée par la SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro siret 79111783100010, représentée par Sacha et Sébastien, en qualité de directrice générale et président, dûment habilités aux fins des présentes. L’entreprise peut être jointe par email à l’adresse suivante [email protected] Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ». D’une part, Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :   PREAMBULE Le Vendeur est éditeur de produits et de services de formation en ligne à destination de non professionnels, et de professionnels, commercialisés par l’intermédiaire du présent site Internet. Ces formations peuvent associer présentiel autant que des enseignements dispensés en ligne par l’intermédiaire de son site web. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les pages correspondantes du site. Pour la majorité, ces formations sont la résultante des enseignements et du parcours de Sacha et Seb, et tendent à enseigner à leurs Clients des techniques de développement personnel (éducation financière, avoir de l’énergie, …), d’investissement et d’entreprenariat, ainsi que proposer des services associés (coaching, assistance…).

Article 1 : Objet Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.   

Article 2 :  Dispositions générales Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet.  Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Il se porte fort du respect de ces CGV pour l’ensemble de son organisation. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.     

Article 3 : Entrée en vigueur et durée du contrat Le présent contrat entrera en vigueur au moment du paiement (ou du premier paiement) de la commande par l’acheteur (y compris pour les articles en pré-commande). Il est conclu pour la durée nécessaire à la fourniture des Produits et jusqu’au terme des garanties et obligations de la Société. La durée peut en particulier varier en fonction des services associés au produit (ex : certaines formations peuvent comporter un service d’assistance spécifique mis en œuvre pendant une durée donnée, d’autres non, ces informations sont dispensées directement sur la page de vente du produit). 

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

  • Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;
  • Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ;
  • Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
  • Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
  • Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.
  • Expédition des produits ou livraison des codes d’accès aux plateformes d’e-learning.

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Le cas échéant, le client recevra également confirmation de l’expédition des Produits. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité, conformément à l’article L. 122-1 du Code de la consommation, de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime, particulièrement s’il existe un litige avec le Client relatif au paiement d’une commande précédente. 

Article 5 : Prix Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA + toutes autres taxes, les cas échéant) et déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Les frais d’expédition sont indiqués en sus, lorsque de tels frais sont applicables. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client.   

Article 6 : Produits et services Conformément aux dispositions des articles L. 111-1 et L. 111-3 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs ont été mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. La majorité des formations dispensées sont mises en œuvre au travers d’une plateforme d’e-learning. Dans ce cadre la Société met à disposition au profit du Client un accès à cette plateforme, lui permettant de suivre son parcours de formation. L’accès à cette plateforme peut être limité dans le temps (en fonction du produit choisi). Le droit d’accès à cette plateforme est personnel, unique, incessible et intransmissible et est réalisé au moyen d’un code d’accès qui ne peut être partagé, cédé, revendu, ou retransmis ; la plateforme est ouverte 24/24h et 7 jours sur 7, sauf anomalie technique ou mises à jour ponctuelles. En cas de violation des règles relatives aux codes d’accès et en particulier en cas d’utilisation de ces codes par plusieurs personnes, la Société se réserve le droit de supprimer le service immédiatement sans indemnisation, préavis ou information préalable. La Société met en œuvre des moyens pour s’assurer que ses plateformes d’e-learning sont fonctionnelles et accessibles ; en cas d’anomalie découverte par le Client, celui-ci s’engage à prévenir la Société dans les meilleurs délais afin que celle-ci puisse remédier aux éventuels dysfonctionnements. Il est indispensable que le Client dispose d’un équipement informatique adéquat lui permettant de suivre la formation (ordinateur, écran, connexion Internet, connexion internet suffisante avec minimum un débit d’ADSL convenable, navigateur web, logiciel de messagerie, carte son et haut-parleurs pour entendre les vidéos ; la majorité du temps un équipement type ordinateur portable est suffisant). Le client atteste également avoir reçu l’ensemble des informations prévues aux articles L. 121-8 et L. 121-19 du Code de la consommation, ainsi qu’un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email pour le cas d’une société). Il est souligné que les résultats que permettent d’atteindre les produits de formation sont naturellement tributaires de la bonne application des conseils donnés. La bonne réussite des méthodes exposées et enseignées dépend en partie de l’engagement de l’utilisateur à assimiler les techniques données et de les pratiquer afin qu’elles produisent les résultats escomptés.   

Article 7 : Clause de réserve de propriété et confidentialité Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

Article 8 : Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de tiers de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité du sous-traitant et ne saurait nous être imputée. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte lors de la commande, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée. En cas d’impayé pour les paiements en plusieurs fois, la société relance le client par email une ou plusieurs fois pour recouvrer le paiement, et si le recouvrement s’avère toujours infructueux, la société se réserve le droit de couper l’accès au client à son produit ou service définitivement, sans aucune indemnisation pour le client. Si la société le décide, elle lancera procédure judiciaire de recouvrement des sommes dues, non payées par le client. Concernant les paiements en plusieurs fois, le client a jusqu’à 30 jours après sa commande pour décider de payer l’ensemble du prix de la formation avec les modalités de paiement mis en place par la société pour les paiements en une fois, sur simple demande. Passé ce délai de 30 jours après la commande du client, le paiement en plusieurs fois choisi à la base par le client devient irrévocable, le client devant s’acquitter des modalités de paiements en plusieurs fois qu’il a choisi lors de sa commande.

Article 9 : Livraison La livraison est faite à l’adresse indiquée lors de la commande (par conséquent, soyez particulièrement attentif à l’orthographe de l’adresse que vous saisissez et spécialement au code postal). Le Client choisit le mode de livraison approprié. Il est seul responsable d’un défaut de livraison dû à une indication erronée de son adresse lors de la commande. Les risques sont à la charge du Client à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté les locaux de la société.   

Article 10  : Précommande Les produits en “Précommande”, peuvent être achetés avant leur parution officielle ; dans ce cas, leur paiement est exigible immédiatement au moment de la commande. Les dates prévisionnelles de parution des produits ne sont pas contractuelles et peuvent évoluer. La Société fait de son mieux pour respecter les dates annoncées, cependant les dates effectives dépendent bien souvent de facteurs indépendants de notre volonté (par exemple délais d’impression, de pressage de DVDs, catastrophes naturelles).   

Article 11 : Délai de rétractation, Conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les livres électroniques ou produits numériques qui ont déjà été descéllés. Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : …4° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur.  

Article 12 : Réclamations Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées indiquées au présent contrat (v. en-tête).   

Article 13 : Droits de propriété intellectuelle Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. Le client s’interdit en particulier de reprendre toute information tirée des produits pour en faire des produits concurrents à la société ou de réutiliser ces produits pour former des tiers.   

Article 14 : Force majeure L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.   

Article 15 : nullité et modification du contrat Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.   

Article 16 : Garanties commerciales  Aucun remboursement n’est possible, sauf si cela est expressément mentionné sur la page de vente du produit. Le 1er jour de la garantie si elle existe, démarre le jour de l’achat. Elle se terminera le dernier jour de la garantie à minuit heure de Paris, le nombre de jours de la garantie étant énoncé sur la page de vente. Si une garantie existe pour un produit, il ne s’agit pas d’une garantie satisfait ou remboursé mais d’une garantie au résultat. C’est à dire qu’il faut avoir suivi et essayé les techniques enseignées dans le produit pour pouvoir prétendre au remboursement. Si une garantie existe et que vous souhaitez l’exercer, il faudra montrer que vous avez suivi la formation, et appliqué les concepts enseignés. Il est de la responsabilité du client de suivre la formation et d’essayer les techniques de la formation, la société ne peut être tenu responsable d’un élément extérieur à la formation qui empêcherait de la suivre, ou de la seule volonté du client de ne plus suivre la formation. Toute demande de remboursement devra être motivée par le client par des éléments tangibles, objectifs et précis. Si la garantie est de 15 jours, le client devra avoir suivi et réalisé intégralement les plans d’action délivrés dans la formation de la semaine 1 et de la semaine 2 du programme, et devra envoyer à la société tous les documents et toutes les preuves de l’execution de ces deux plans d’action, afin de montrer à la société que le client a bien suivi le programme, pour pouvoir être éligible au remboursement. En cas de besoin, la société pourra demander en complément de la demande de remboursement du client un entretien téléphonique pour faire un point plus approfondi sur la demande du client, ce dernier devra effectuer cet appel téléphonique pour pouvoir prétendre à un remboursement. Dans le cas où la société reste sans nouvelles de la part du client suite à une demande d’appel téléphonique, pendant un délai de 5 jours à compter du jour de la première relance par la société pour effectuer cet appel, le remboursement ne pourra plus être effectué, le client devant se rendre disponible dans un délai raisonnable pour effectuer cet appel. Aussi, tout client qui a eu accès au bail dans le programme COLOCATION QUI CARTONNE renonce définitivement à la garantie de remboursement, la société ayant mis ce système en place pour éviter toute demande abusive de remboursement. Aussi, La réglementation exclut le délai de rétractation légal lors de la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur”. Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé et/accessible. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation. Si vous participez à un programme à abonnement, vous pouvez à tout moment arrêter cet abonnement pour l’avenir, sur simple demande à la société, les paiements antérieurs à la demande d’arrêt de l’abonnement restant bien sûr acquis à la société. 

Article 17 : Disponibilité et présentation Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à dix jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement. Les photos de nos produits sont des “suggestions de présentation”, c’est à dire que les images ne correspondent pas toujours exactement au produit que vous recevrez au final, surtout pour des précommandes, où les visuels ne sont pas toujours définitifs.

Article 18 : Protection des données personnelles Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR avec copie de votre carte d’identité comme le requiert la loi du 6 janvier 1978. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics, et Google Optimiseur de site. Ces données, non nominatives, nous permettent d’améliorer l’expérience d’utilisation de nos sites Internet, et de personnaliser les sites en fonction des demandes fréquentes des utilisateurs. Les pages de confirmation et conversion de nos formulaires sont en général équipées du dispositif Google Optimiseur de Site afin de mesurer leur efficacité et le niveau d’intérêt de nos prospects et clients. Vous pouvez consulter sur le site google.fr les Règles de confidentialité de Google Optimiseur.

Article 19 : Droit applicable Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de violation par le Client des présentes CGV, la Société se réserve le droit de mettre un terme au présent contrat et clôturer l’accès du client aux plateformes d’e-learning.

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE PROGRAMMES EN LIGNE

 Ces conditions particulières de vente complètent les conditions générales de vente, et sont applicables aux différentes formations présentes sur la plateforme dont la description a été détaillée lors des vidéos de présentation de la formation. Ces formations ont pour objet de vous motiver et de vous initier à mettre en place des mécanismes vous permettant d’assurer votre indépendance financière. Elle est le reflet des très nombreuses lectures et recherches faites par Sacha et Seb et de leurs parcours personnels. Cette formation facilite autant que possible le parcours d’un non initié à la mise en place d’actions ayant pour finalité de développer de nouvelles sources de revenus et de structurer ces sources de revenus afin d’atteindre une indépendance financière (à savoir ne plus avoir besoin de travailler comme salarié pour assurer sa vie, mais développer de multiples sources de revenus passifs – ex : location immobilière — de sorte de libérer son temps pour se livrer à autre chose que travailler pour assurer sa subsistance).

Sacha et Seb tiennent à rappeler qu’ils ne sont ni conseillers financier, ni avocats, ni comptables et qu’il vous appartient de prendre conseil auprès des spécialistes avant de faire une action d’investissement spécifique. Les documents mis à disposition dans certains programmes ne vous dispense en rien d’aller consulter des professionnels. Concernant le bail et le règlement intérieur mis à disposition dans le programme COLOCATION QUI CARTONNE, il s’agit d’un modèle réalisé par un professionnel à la seule attention de Sacha et Seb, selon leur situation juridique et les éléments communiqués. La société ne saurait être tenu responsable des dommages liés à son utilisation, et conseille vivement au client d’aller consulter un professionnel pour vérifier toutes les clauses du contrat de bail, et l’adapter à leur propre situation. Les formations dispensées vous permettent de vous initier aux différents modes de développement de nouveaux revenus. Certains ne nécessitent aucun autre investissement que du temps, d’autres peuvent nécessiter des investissements financiers (ex : acheter un bien immobilier). Sacha et Seb rappellent les risques inhérents à ce parcours et la manière de les gérer. Selon votre état financier, effectuer des investissements financiers peut être contre-indiqué, il est donc important de vous assurer que ces décisions sont bien adaptées à votre cas particulier et le cas échéant contacter des professionnels du secteur. De manière générale il existe dans tout investissement un risque de perte substantiel, qu’il est nécessaire de prendre en compte pour forger une décision d’investissement raisonnable. L’ensemble de la formation est conçu pour vous donner envie de vous initier à ces mécanismes. En aucun cas Sacha et Seb ne donnent des conseils spécifiques d’investissement (par exemple d’acheter telle ou telle action). La formation est axée sur le fait de mettre en place des habitudes d’investissement saines, et vous motiver pour vous offrir un choix de vie réfléchi et prenant en compte cette dimension financière.

 

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE Mastermind Millionnaire Immobilier

Pour les commandes du Mastermind Millionnaire Immobilier qui aura lieu le 21,22, 23 Avril 2018 à Grenade en Espagne, aucun remboursement ne sera possible en cas d’annulation du participant pour quelquonque motif.